\n AubeActu est édité par Adnan TOURAK EI, entrepreneur individuel, sous le nom commercial Tourak Digital.\n
\n\n L'éditeur est une personne physique exerçant en entrepreneur individuel : sa\n dénomination porte son nom suivi des initiales « EI », comme l'exige l'article\n R526-27 du code de commerce. « Tourak Digital »\n est un nom commercial, pas une société.\n
\n\n\n\n\n\n\n Adnan TOURAK, directeur de la publication au sens de l'article\n 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.\n
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", "corps_texte": "Éditeur du site\n\n AubeActu est édité par Adnan TOURAK EI, entrepreneur individuel, sous le nom commercial Tourak Digital.\n\n Adresse : 5 rue Michelet, 10000 Troyes\n\n Téléphone : 07 85 01 17 83\n\n Courriel : contact@aubeactu.fr\n\n SIREN : 890 591 175 — SIRET : 890 591 175 00025\n\n Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), le 10 novembre 2020\n\n Code APE : 6312Z\n\n L'éditeur est une personne physique exerçant en entrepreneur individuel : sa\n dénomination porte son nom suivi des initiales « EI », comme l'exige l'article\n R526-27 du code de commerce. « Tourak Digital »\n est un nom commercial, pas une société.\n\nDirecteur de la publication\n\n Adnan TOURAK, directeur de la publication au sens de l'article\n 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.\n\n En application de l'article 93-3 de la même loi, le directeur de la publication\n répond, comme auteur principal, des infractions de presse commises par le contenu\n éditorial du site : tout ce qui paraît sur AubeActu, articles, alertes et agenda,\n paraît sous sa responsabilité éditoriale. Chaque article cite ses sources sous son\n texte. Les alertes officielles, les événements d'agenda publiés sous licence ouverte\n et les données de service (météo, vigilance, prix des carburants) paraissent sans\n être réécrits.\n\nHébergeur\n\n o2switch SAS\n Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France\n Téléphone : 04 44 44 60 40 — RCS Clermont-Ferrand 510 909 807.\n\nPropriété intellectuelle\n\n Les textes, photographies, vidéos, infographies et éléments graphiques publiés sur\n aubeactu.fr et aubeactu.com sont protégés par le code de la propriété\n intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite\n préalable est interdite, à l'exception des courtes citations accompagnées de la\n mention de la source et d'un lien vers l'article d'origine. Les contenus tiers\n signalés par un crédit restent la propriété de leurs auteurs, et leur licence est\n indiquée avec le crédit.\n\n AubeActu ne reproduit ni le texte, ni le chapô, ni les photographies d'un autre\n journal. Lorsqu'une information provient d'un confrère, elle est vérifiée,\n réécrite, et la source est citée avec un lien.\n\nSignaler un contenu, exercer un droit de réponse, demander un retrait\n\n Signalement d'un contenu illicite : formulaire de signalement (article 16 du règlement (UE) 2022/2065).\n\n Droit de réponse : procédure et formulaire (article 1-1, III de la LCEN).\n\n Demande de retrait, d'anonymisation ou de désindexation : formulaire dédié.\n\n Point de contact unique au sens des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 : contact@aubeactu.fr. Règles détaillées sur la page Modération et point de contact.\n\nDonnées personnelles\n\n Politique de confidentialité : aubeactu.fr/confidentialite.\n Responsable du traitement : Adnan TOURAK EI.\n Pour exercer vos droits : donnees@aubeactu.fr.\n\n Toute personne peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de\n l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07,\n www.cnil.fr.\n\nPublicité et contenus sponsorisés\n\n Les règles applicables aux encarts, partenariats et publi-informations sont publiées\n sur aubeactu.fr/publicite. Tout contenu sponsorisé porte un\n bandeau non masquable indiquant sa nature et le nom de l'annonceur, en application de\n l'article 20 de la LCEN.\n\nAccès et gratuité\n\n L'intégralité des articles d'AubeActu est accessible gratuitement, sans abonnement,\n sans compte obligatoire et sans limitation du nombre d'articles lus. Il n'existe ni\n paywall, ni contenu réservé, ni offre premium.\n\nVersion lisible par machine\n\n Ces mentions sont aussi publiées dans un standard ouvert, comme le prévoit\n l'article 1-1, I de la LCEN : mentions-legales.json.\n Les conditions générales le sont de même : cgu.json." }